Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur
La Bastide bleu
Numéro de dépôt :
3270977
Date de dépôt :
02/02/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. MARSEILLE
Présentation de la marque La Bastide bleu
Déposée le 2 février 2004 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SEEM LA SOURCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. MARSEILLE), la marque française « La Bastide bleu »
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SEEM LA SOURCE a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription le 7 février 2005 - Rejet total n°407287 - Publication au BOPI 2005-02-07
Publication - Publication le 12 mars 2004 au BOPI 2004-11